Le site de la Mairie de Frossay 44

Le prochain conseil municipal aura lieu le : 

Lundi 6 février 2023 à 19h30 à la Mairie

ORDRE DU JOUR

PROJETS

I. APPROBATION DU PROJET D'IMPLANTATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES SUR LE TOIT DE LA SALLE POLYVALENTE (Y COMPRIS LA REFECTION DE LA TOITURE)

II. APPROBATION DU PROJET DE RENOVATION ENERGETIQUE DU BATIMENT COMMERCIAL DE L'EPICERIE ET DE LA POSTE

III. APPROBATION DU PROJET D'AMENAGEMENT DE LA RTE DES MARES

IV. PROJET DE BOISEMENT: DEPOT DE LA DEMANDE DE DELIVRANCE DE L'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE AUPRES DE LA PREFECTURE

FINANCES / RESSOURCE HUMAINES

V. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2023

VI. CONTRIBUTIONS FINANCIERES AUPRES DES ECOLES 2023

VII. PRISE EN CHARGE DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 (RECTIFICATIF)

VIII. DELIBERATION PORTANT ADHESION AU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LOIRE-ATLANTIQUE

IX. ANNULATION DE LA DELIBERATION RELATIVE AU REVERSEMENT DE LA TAXE D'AMENAGEMENT A LA CCSE

QUESTIONS DIVERSES

Charte de la ruralité établie par la Communauté de Communes

Bilan du service de la police municipale

Date du prochain conseil municipal: 27 mars 2023