La réunion du Conseil Municipal aura lieu le
lundi 29 juin à 19h30
à la Mairie.
ORDRE DU JOUR
INSTITUTIONS
I. Approbation de l’adhésion de la Commune à l’Association des Maires Ruraux de Loire-Atlantique, à l’Association des Maires du Pays de Retz et l’Association des Maires de France
II. Nomination d’un représentant du Conseil municipal auprès du Conseil d’école (art. D411-1 du code de l’éducation)
CONTRATS-CONVENTIONS
III. Approbation de la convention relative aux interventions musicales en milieu scolaire 2026-2027
IV. Approbation de la convention de mise à disposition de terrain pour l’implantation d’un poste de transformation
FINANCES-RESSOURCES HUMAINES
V. Approbation d’une subvention aux associations de chasse
VI. Approbation d’une subvention exceptionnelle à l’association de pétanque
VII. Mandat au Centre de Gestion pour le lancement d’une procédure de mise en concurrence visant à conclure un contrat groupe d’assurance statutaire
VIII. Admission en non valeurs
VIIII. Approbation des tarifs du restaurant scolaire
X. Mise à disposition d’un agent à la Commune de Paimboeuf sur l’année scolaire 2026-2027
DIVERS
Présentation du Plan Communal de Sauvegarde