Le site de la Mairie de Frossay 44

Le circuit de l' Ile Adet de Frossay a été sélectionné par Loire-Atlantique Développement comme une des 10 plus belles balades à vélo du département.

https://tourisme-loireatlantique.com/10-balades-velo-en-loire-atlantique/

Le Conseil de Développement Sud-Estuaire a organisé en 2022 des ateliers pour recueillir la perception des citoyens sur les changements climatiques et le degré de vulnérabilité de notre territoire

Ces ateliers ont montré que les participants s’intéressent et s’interrogent sur les effets et les conséquences du changement climatique.

Afin de renforcer l’échantillon obtenu, nous vous proposons d’étendre l’enquête au plus grand nombre pour dessiner avec plus de précision la perception de la population de notre territoire sur les effets et les conséquences du changement climatique.

Vous habitez l’une des 6 communes de la Communauté de Communes du Sud-Estuaire ? Répondez à cette enquête citoyenne :

 https://forms.gle/ZbhpMUfdwKScaUhW7

Les résultats seront diffusés sur le site internet de la CCSE.

Ce système permettra de fluidifier la circulation, d’améliorer l’accueil et de favoriser le tri. Aussi, il permettra de réserver l’accès de la déchèterie aux habitants et professionnels du territoire. Seule la déchèterie de Saint-Brevin-les-Pins est concernée à ce jour.

Une période d’adaptation est prévue durant les premières semaines de réouverture, durant laquelle les barrières resteront ouvertes. Toutefois, une fois ce délai passé, il sera impératif de présenter une carte d’accès afin de pouvoir entrer à la déchèterie de Saint-Brevin-les-Pins. Le nombre de passage par an ne sera pas limité.

A partir du lundi 13 février, tous les foyers inscrits à la redevance ainsi que les professionnels, collectivités, bailleurs et associations du territoire pourront demander cette carte, gratuitement. Pour les particuliers, une seule carte sera attribuée par foyer. Pour les professionnels, une carte sera attribuée par véhicule, dans la limite de cinq cartes par entreprise.

Pour plus de simplicité et de rapidité de traitement, il est préférable de compléter le formulaire de demande sur internet (cliquez ici).

Les habitants ne disposant pas de connexion à internet pourront trouver un formulaire papier à l’accueil de leur mairie ou au service environnement de la Communauté de Communes. Il devra être retourné au Service environnement de la CCSE, par voie postale ou déposé directement dans la boîte aux lettres du service, située 2 avenue Jules Ferry à Saint-Brevin-les-Pins.

En complétant ce formulaire, les usagers pourront choisir de venir chercher leur carte au guichet du Service environnement ou de la recevoir par courrier. Pour la remise en main propre au guichet, un SMS ou un email leur sera envoyé lorsque le badge sera disponible.

Plus d’informations sur le site de la CCSE et sur les réseaux : https://www.facebook.com/sudestuaireenvironnement
Lien direct vers le formulaire de demande : https://form.dragnsurvey.com/survey/r/37a36b70

Le RAM Relais d'assistantes Maternelles devient le RPE Relais Petite Enfance.

Le RAM devient le RPE

                                                                        

Parution d’une charte de la ruralité pour bien vivre ensemble

L’urbanisation de nos campagnes est une réalité. Cependant la ruralité reste tout de même prédominante, avec 90% de terres à vocation naturelle ou agricole sur le territoire. Les flux de population, la diminution du nombre d’exploitants et l’augmentation des déplacements marquent profondément le monde rural.

L’espace rural est ainsi partagé entre les habitants, qui ont décidé d’y vivre par choix, pour profiter d’un espace calme et entouré de nature, et des agriculteurs dont la campagne est leur outil de travail.

Des conflits entre ces 2 réalités peuvent ainsi apparaître, en raison le plus souvent de la méconnaissance des activités exercées.

C’est pourquoi un groupe de travail, constitué d’élus communaux, intercommunaux et d’acteurs du monde agricole, a décidé de rédiger une charte de la ruralité, avec l’aide du Conseil de Développement et de citoyens.

Ce document de 12 pages explique les différentes situations que les habitants peuvent retrouver dans leur campagne ainsi que leur saisonnalité.

OÙ SE PROCURER LA CHARTE ?

o Sur le site www.cc-sudestuaire.fr

+ QRCode ci-joint pour un accès direct à la charte.

QR CODE

La Communauté de Communes lance le dispositif d’Hébergement Temporaire chez l’Habitant (HTH). Celui-ci permet aux jeunes âgés de 16 à 30 ans, en emploi, en apprentissage, en stage ou en mobilité professionnelle de bénéficier d'une solution logement au plus près de leur lieu d’emploi et/ou de formation. Plus qu’un logement, ce dispositif permet aux jeunes actifs et aux hébergeur·euse·s d’adhérer à un dispositif solidaire et d’être mis en relation par des professionnels compétents de :

Ma Demande Habitat Jeunes

www.mademande-habitatjeunes.fr

plateforme de gestion de la demande d’Habitat Jeunes Atlantique d’Adelis

Professionnels ou bénévoles de l’accompagnement sociale, vous êtes en relation avec des habitants (propriétaire ou locataire – sous conditions) disposant d’une chambre ou d’un studio meublé ? Héberger un jeune peut s’avérer être une belle expérience et permettre une présence régulière. Cela peut contribuer à réduire l’isolement d’habitants de notre territoire.

C’est également un complément financier. Le jeune travailleur versera un loyer modéré et plafonné (de 250€ à 400€/mois hors charges), exonéré d’impôt pour l’hébergeur.

La démarche est simple pour l’hébergeur, après un premier contact téléphonique, mail ou via la plateforme,  l’association Adelis, après avoir visité le logement, le proposera aux saisonniers. Une réunion publique aura lieu, le :

Mardi 4 avril 2023,

à 18h30

Salle des dunes,

à Saint Brévin les pins.

D’ici là n’hésitez pas à contacter Adelis : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. - 06 37 57 00 25

Amateurs de randonnées, afin d'améliorer la pratique des sentiers de randonnée, veuillez trouver, ci - dessous, une enqûete lancée par le département, au sujet de la randonnée (pédestre, cycliste, etc) avec un questionnaire « Les sentiers de randonnée et leurs enjeux ».

https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSdpZIdo341kjqn7IkHa7Z8OA7iqfnZqTX6wbt-tgZhdc5CW8w/viewform?usp=sf_link

En 2024, le dispositif SudEstuaiRénov se poursuit.

Cette plateforme accompagne les propriétaires et locataires pour proposer un échange téléphonique ou des rendez-vous personnalisés avec un conseiller de SudEstuaireRénov pour débuter ou travailler sur le parcours de rénovation énergétique des logements du territoire.

Ainsi, si un particulier a des questions sur la rénovation énergétique d’un bien localisé sur le territoire => les contacts : SudEstuaireRénov au 02 85 29 16 49 ou par mail sur Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.*

Le conseiller SudEstuaiRénov pourra alors flécher le particulier vers les parcours d’accompagnement les plus adaptés à son profil – notamment :

• Programme « Bien Habiter en Pays de Retz » animé par le même opérateur (Citémétrie*) qui accompagne uniquement les ménages modestes et très modestes (barèmes Anah : https://www.toutsurmesfinances.com/argent/a/aides-a-la-renovation-de-l-anah-plafonds-de-ressources#Les_plafonds_2024_applicables_aux_menages_eligibles_hors_Ile-de-France) ayant des projets de travaux de rénovation énergétique d’ampleur OU des projets d’adaptation du logement (accessibilité,…)
• Mon Accompagnateur Rénov’ pour l’accompagnement des projets de grande ampleur des ménages intermédiaires et supérieurs (barèmes Anah ci-dessus)
• ADIL (conseil juridique)
•  …

 La rénovation énergétique des logements répond à un triple enjeu : lutter contre le changement climatique, soutenir le pouvoir d’achat et améliorer la qualité de vie des habitants du territoire.

Elle est au cœur du Plan Climat Air Energie du Territoire (PCAET). Ci-dessous, lien vers un document synthétique, édité en décembre 2023, rappelant le diagnostic PCAET et présentant quelques actions menées depuis 3 ans – dont l’accompagnement à la rénovation énergétique:  https://www.cc-sudestuaire.fr/media/page/file/4-PCAET_web.pdf

 

>>Voir les arrêtés municipaux  -  >>Voir les autres Arrêtés

Retrouvez tous les arrêtés municipaux de la commune

Année 2024

98-2024 Arrêté de circulation Rte de La Ville Bessac

97-2024 Interdiction de stationner et circuler compétition aviron le 9 mars 2025

96-2024 Interdiction de stationner et circuler compétition type triathlon le 25 janvier 2025

95-2024 Battue aux sangliers, chevreuils et renards le samedi 9 novembre 2024

94-2024 Autorisation stationnement d'échafaudage du 4 nov au 3 déc 2024 _ 17 Grande Rue

93-2024 Arrêté de circulation et stationnement du 5 au 7 novembre 8 La Cathellerais

92-2024 Arrêté de circulation et stationnement du 28 au 31 oct 2024 Imp de la Vallée - Rue du Fief

91-2024 Arrêté de circulation et de stationnement le 30/10/2024 passage balayeuse

90-2024 Battue aux sangliers, chevreuils et renards samedi 19 octobre 2024

89-2024 Arrêté circulation et stationnement du 4/11/24 au 3/12/24 - 1 Le Carnet

88-2024 Battue aux sangliers, chevreuils et renards samedi 12 octobre 2024

87-2024 Arrêté de circulation et stationnement du 14 au 15 oct 2024 5 Bis Rte du Closereau

86-2024 Battue aux sangliers les 12 octobre, 9 novembre et 14 décembre 2024

85-2024 Arrêté circulation et stationnement du 14 au 25 oct 2024 Saint Joseph

84-2024 Arrêté portant délivrance d'un permis de détention d'un chien

83-2024 Arrêté de circulation et de stationnement du 2 au 31 oct 2024 Rte des Mares

82-2024 Battue aux sangliers et renards le 2/10/2024

80-2024 Arrêté de circulation et stationnement 25 Rue de la Paix du 14/10/24 au 12/11/24

79-2024 Battue aux sangliers et renards le 25 sept 2024

78-2024 Arrêté de circulation Le Carnet du 30/09/24 au 18/10/24

77-2024 Arrêté de circulation et stationnement 3 Le Moulinet du 1er au 30 oct 2024

76-2024 - Arrêté de circulation et de stationnement du 30/09/24 au 29/10/24 - 20 Rue A Maneyrol

75-2024 Arrêté de circulation et de stationnement Grande Rue du 30/09/24 au 29/10/24

74-2024 Battue aux sangliers et aux renards le 21 sept 2024

73-2024 Autorisation échafaudage du 17 au 24 sept 13 Rue des Puits

72-2024 Battue administrative 17 sept 2024 de 8h à 15h

71-2024 Interdiction de stationner et de circuler le 21 sept 2024

70-2024 Interdiction de stationner 8 Rue du Calvaire du 12 au 14 sept 2024

69-2024 Battue aux sangliers et renards le 11 sept 2024

68-2024 Arrêté de circulation Chem du Gd Clos du 09/09 au 04/10

67-2024 Arrêté de circulation Rue de la Fuie du 9 au 11 sept 2024

66-2024 Arrêté de circulation et stationnement du 9 au 20 sept

65-2024 Arrêté de mainlevée partielle de l'arrêté de mise en sécurité N°90/2021

64-2024 Arrêté vide maison 6 Rue des Chênes

63-2024 Arrêté Secheresse du 8 août

62-2024 Arrêté de circulation le 14 août 2024 Rue des Puits

61-2024 Arrêté de circulation du 02/09/2024 au 31/10/2024 L'Andouillé

60-2024 Interdiction de stationner et de circuler course d'OFNI le 28/09/2024

59-2024 Interdiction temporaire de circuler du 19 au 21 août 2024 Les Carrières

58-2024 Autorisation d'usage de la voirie dimanche 15 sept 2024

57-2024 Interdiction temporaire de circuler lors du curage de la lagune du 5 août au 3 septembre 2024 La Gletais

56-2024 Interdiction temporaire de stationner et de circuler lors de la compétition d'aviron le 5 octobre 202

55-2024 Battues administratives aux sangliers

54-2024 Arrêté de circulation et de stationnement Rte des Mares du 22/07 au 30/08

53-2024 Arrêté de circulation du 22 juillet 2024 Rue de la Paix

52-2024 Autorisation de stationnement d'échafaudage du 17 au 26 juillet 2 Rue de la Paix

51-2024 Arrêté de circulation du 23 juillet au 21 août 2024 La Sauvageais Nord

50-2024 Arrêté de circulation du 23 juillet au 21 août 2024 Rue des Moulins

49-2024 Arrêté de circulation du 15 juillet au 13 août 2024 Rue du Prieuré

48-2024 Arrêté de circulation du 10 juillet au 9 août 2024 La Cheminandais

47-2024 Arrêté de circulation et de stationnement du 18 au 31 juillet Rue du Prieuré, Rte du Closereau...

46-2024 Arrêté de circulation et de stationnement Rue Antoine de St Exupéry

45-2024 Arrêté de circulation Rte de Bellevue du 17 juillet au 15 août 2024

44-2024 Arrêté de circulation du 8 juillet au 6 août 2024 Lieu dit St Joseph

43-2024 Interdiction de stationner et circuler Fête du Canal

42-2024 Interdiction temporaire de stationner et circuler Fête du Canal

41-2024 Arrêté de circulation et de stationnement du 8 au 31 juillet Rue du Prieuré

40-2024 Arrêté de stationnement Pl parking Boulangerie Raimbault

39-2024 Arrêté de circulation et de Stationnement Rue Antoine de St Exupéry

38-2024 Vente de chichis et barbe à papa fête du Canal

37-2024 Arrêté Feu d'Artifice le 6 juillet 2024

36-2024 Arrêté de circulation du 29/06/2024 Spectacle pyrotechnique LEGENDIA PARC

35-2024 Interdiction temporaire de stationner et de circuler parking Mairie

34-2024 Mise en place échafaudage Rue Robert Martin du 13 au 24 Mai 2024

33-2024 Arrêté de stationnement le 28 avril 2024

32-2024 Autorisation de stationnement Rue de la Mairie 23/05/2024

31-2024 Arrêté de circulation du 22/04 au 26/04/2024 Chemin du Petit Quartier

30-2024 Arrêté de circulation le 19 avril 2024 dans le Bourg

28-2024 Fermeture des terrains de football du 5 au 12 avril 2024

27-2024 Fermeture des terrains de football du 5 au 10 avril 2024

26-2024 Arrêté portant mise en demeure divagations répétées taureaux

25-2024 Arrêté de circulation Rue de Bel Air 19 04 2024

24-2024 Numérotage des maisons 2023

23-2024 Arrêté de circulation et de stationnement Rte des Mares du 2/4/2024 au 30/6/2024

22-2024 Arrêté de circulation et de stationnement dimanche 28 avril 2024

21-2024 Arrêté de circulation 3 avril 2024 passage balayeuse

19-2024 Autorisation stationnement Rue de la Mairie du 15 au 18 avril 2024

17-2024 Interdiction de stationner et de circuler

16-2024 Interdiction de stationnement Travaux de peinture

15-2024 Battue aux sangliers, renards, chevreuils le 28/02/2024

14-2024 Arrêté de circulation La Cruaudais et La Grande Baudrie

13-2024 Arrêté circulation et stationnement Rte des Mares

12-2024 Autorisation de stationnement Rte des Rivières

11-2024 Elagage d'arbres pour entretien du réseau fibre

10-2024 Arrêté délivrance permis détention chien

09-2024 Arrêté de circulation du 26/02 au 05/04 Chemin du Petit Quartier

08-2024 Battue du samedi 10 février 2024

07-2024 ERP autorisation d'ouverture d'un établissement LEGENDIA PARC

06-2024 ERP Poursuite exploitation La Cour du Pain

05-2024 Portant refus du transfert du pouvoir de police de la publicité au président EPCI

04-2024 Battue aux sangliers, renards et chevreuils le 20 janvier

03-2024 Pose d'échafaudage Le Ruaud du Moulin

02-2024 Battue aux sangliers, renards et chevreuils le 12 janvier

01-2024 Interdiction temporaire de stationner et de circuler le 27 janvier

Année 2023

96-2023 Battue aux sangliers, renards et chevreuils le 15 déc 2023

95-2023 Arrêté circulation et stationnement Rte des Mares du 4/12/2023 au 01/03/2024

94-2023 Arrêté circulation 8/12/2023 de18h30 à 19h00 Pl du Centre Rues des Puits et de la Paix

93-2023 Arrêté de stationnement Route de Nantes le 8 décembre

92-2023 Autorisation de taxi n° 2 Modification n° 4

91-2023 Arrêté de permission de voirie Le Bois Péan

90-2023 Battue aux sangliers, renards et chevreuils le 25 nov 2023

89-2023 Stationnement temporaire pour emménagement

88-2023 Arrêté communal permanent circulation et stationnement au droit des chantiers

87-2023 Arrêté de circulation 7 place de l'Eglise

86-2023 Fermetures des terrains de foot du 10 au 13 novembre 2023

85-2023 Battue aux sangliers le 9 décembre 2023 et le 24 février 2024

84-2023 Emplacement réservés carte personnes handicapées ou mobilité inclusion

83-2023 Interdiction temporaire de stationner et de circuler

82-2023 Battue aux sangliers, renards et chevreuils samedi 28 octobre 2023

81-2023 Fermeture des terrains de football du 20 au 23/10/23 inclus

80-2023 Battue aux sangliers et renards 13/10/2023

79-2023 Arrêté de voirie autorisation stationnement travaux

78-2023 Battue administrative aux sangliers 17/10/2023

76-2023 Interdiction stationner et circuler le 15/10/23 régate

75-2023 Pose et dépose illuminations de Noël du 1/11 au 31/01/24

74-2023 Battue aux sangliers, renards, et chevreuils le 30 sept 2023

73-2023 Arrêté circulation et stationnement Rte des Mares 25/09 au 03/11

72-2023 Arrêté stationnement temporaire 15 Pl de l'Eglise

71-2023 Arrêté circulation interdite Rue St Front 23/09/2023

70-2023 Arrêté circulation stationnement du 18/09 au 17/10 Champs Neufs La Hamonais

69-2023 Battues administratives aux sangliers 10/10-7/11-19/12-9/01-6/02-5/03

68-2023 Battue aux sangliers et renards le 14 sept 2023

67-2023 Arrêté de circulation le 19 septembre 2023 Les Rivières

66-2023 Stationnement temporaire sur le parvis de l'Eglise le 2 sept 2023

65-2023 Interdiction de stationner du 11 au 13 sept parking de la Mairie

64-2023 Arrêté de circulation du 30 août au 1er sept 2023

63-2023 Battue aux sangliers et renards le 2 sept 2023

62-2023 Réouverture terrains de football

61-2023 Vide garage 4 Rue du Château le 10 sept 2023

60-2023 Arrêté circulation et stationnement Rue de Bel Air du 11 au 22 sept 2023

59-2023 Battues aux sangliers et renards le 20 août 2023

58-2023 Battue aux sangliers et renards le 11 août 2023

57-2023 Battue administrative aux sangliers le 12 août 2023

56-2023 Autorisation usage voirie le 10 sept 2023

55-2023 Stationnement temporaire 8 Rue Antoine St Exupéry le 2 sept 2023

54-2023 Battue administrative aux sangliers 08-08-2023

53-2023 Arrêté de circulation Place de l'Etier

52-2023 Interdiction d'accès au pas de tir Rue du Jaunais

51-2023 Arrêté de circulation Le Bourg 

50-2023 Battue aux sangliers 16-07-2023

49-2023 Déménagement 3 Place du Centre

48-2023 Fermeture circulation rue des Puits

47-2023 Arrêté de circulation du 8 au 9 juillet Rte de l'Ile

46-2023 Arrêté de circulation 18 Rue Capitaine Robert Martin

45-2023 Interdiction temporaire de stationner devant la mairie

44-2023 Prolongation arrêté de circulation 10-11 Pl de l'Eglise

43-2023 Interdiction temporaire de stationner Fête de la musique

42-2023 Interdiction temporaire de stationner et de circuler

40-2023 Autorisation occupation domaine public 5 Grande Rue du 12 au 26 juin 2023

39-2023 Arrêté autorisation feu d'artifice 8 juillet 2023

38-2023 Arrêté de stationnement et de circulation Rte des Carris

37-2023 Prolongation Arrêté de circulation 10-11 Pl de l'Eglise

36-2023 Interdiction temporaire de stationner et de circuler

35-2023 Interdiction temporaire de stationner et de circuler

34-2023 Arrêté de circulation - 10 et 11 Place de l'Eglise

33-2023 Arrêté de circulation du 19/06 au 5/08 2023 Moulin Prieur

32-2023 Fermeture terrains de foot

31-2023 Circulation Fête de la musique

30-2023 Circulation Fête du Canal

29-2023 Arrêté de circulation - Rte des Mares le 14 avril 2023

28-2023 Battue aux sangliers et renards le 31 mars 2023

27-2023 Stationnement temporaire entreprise SOGETREL

26-2023 Arrêté poursuite exploitation Foyer L'Escale

25-2023 Arrêté de circulation - Rue des Fontenelles du 27 mars au 26 avril 2023

24-2023 Battue aux sangliers 28-03-2023

2023-09 Arrêté Modificatif - Délégation de fonction et de signature

23-2023 Stationnement temporaire sur la voie publique le 11 mars 2023

22-2023 Arrêté de circulation - Rte des Mares - du 27 mars au 26 mai 2023

20-2023 Battue administrative aux sangliers du 9 mars 2023

19-2023 Réglementation du stationnement contrôle qualité fibre optique

18-2023 Arrêté de circulation - prolongation du 1er au 28 avril 2023 - La Sauvageais Nord

17-2023 Autorisation de taxi n° 3 - Modification n° 7

16-2023 Arrêté de circulation Rte de Bellevue le 16 mars 2023

15-2023 Battue aux sangliers 26-02-2023

14-2023 Battue aux sangliers renards et chevreuils 24.02.2023

13-2023 Battue aux sangliers 12 février 2023

12-2023 Autorisation de stationnement 13 rue A Maneyrol

11-2023 Battue 11 février 2023

10-2023 ABELJADE Arrêté de circulation rte de l'ïle

09-2023 EIFFAGE chemin du Petit Quartier

08-2023 ABELJADE Route de l'ile

07-2023 Autorisation de stationnement 2 place du Centre

06-2023 Passage à 50 km-h

05-2023 DLE OUEST arrêté de circulation La Sauvageais Nord

04-2023 ABELJADE arrêté de circulation la bionnière

03-2023 ABELJADE arrêté de circulation la chevallerais

02-2023 Autorisation de stationnement 2 place du Centre

01-2023 Battue aux sangliers, renards et chevreuils 6.01.2023

 

 

Année 2022

128-2022 Arrêté de circulation Rte de Bellevue 05/01/2023

127-2022 Permis de détention chien catégorisé

126-2022 Arrêté battue aux sangliers le 17/12/2022

125-2022_Autorisation_de_stationnement_4_rue_du_Calvaire

124-2022 Règlementation de la vitesse à 50km/h

123-2022_Autorisation_trail_du_ruisseau_12-02-2023

122-2022 Arrêté stationnement traîneau père noël

121-2022 Battue aux sangliers, renards et chevreuils 26-11-22

120-2022 Interdiction Stationnement rue des chênes 23-24 nov 22

119-2022 Arrêté communal permanent réglementation chantiers

118-2022 Arrêté de nomination des représentants des associations au sein du CA du CCAS

117-2022 E.R.P - Poursuite exploitation Guermiton

116-2022 E.R.P - Poursuite exploitation Résidence Les Eglantines

115-2022 Arrêté autorisation stationnement

114-2022 ENEDIS arrêté de circulation route de Bellevue

113-2022 Battue aux sangliers, renards et chevreuils 

112-2022 Union des Syndicats des marais Sud-Loire Les Champs Neufs

111-2022 Déploiement fibre optique NUMERUS 21 

110-2022 Union des Syndicats des marais Sud-Loire Les Champs Neufs

109-2022 Battue aux sangliers, renards et chevreuils 29.10.2022

108-2022 Arrêté de circulation BASE ULM

107-2022 Régate avirons 15-10-2022

106-2022 Permis de détention chien catégorisé PRADA- Mme BATARD et M. CARDONNE 

105-2022 Arrêté autorisation échafaudage 3 rue St Front

104-2022 Autorisation de stationnement 15 rue A. Maneyrol

103-2022 Arrêté de circulation La Blonnetais COLAS

102-2022 Arrêté circulation Place du Calvaire

101-2022 BREHARD arrêté de circulation route de Nantes

100-2022 BREHARD arrêté de circulation rue Alexis Maneyrol

99-2022 Arrêté circulation SAGE 

98-2022 Arrêté de circulation le long du Canal de la Martinière et au niveau de l’écluse du Carnet

97-2022  - ENDUITS 2022

96-2022 Battue aux sangliers, renards et chevreuils 10.09.2022

95-2022 Autorisation de stationnement parking de la mairie

94-2022 Déploiement fibre optique - ETA 

93-2022 Fête des voisins place de l'Etier 28.08.2022

92-2022 Battue aux sangliers, renards et chevreuils 28.08.2022

91-2022 MARC SA arrêté de circulation RD78 Le Migron

90-2022 Arrêté autorisation échafaudage 5, rue Alexis Maneyrol

89-2022 Battue administrative aux sangliers 2022-2023

88-2022 Battue aux sangliers, renards 23-08-2022

87-2022 SPIE arrêté de circulation 05-08-2022

86-2022 Battue aux sangliers, renards 3-08-2022

85-2022 Battue administrative aux sangliers 6.08.2022

84-2022 BREHARD arrêté de circulation route de Nantes

83-2022 BREHARD arrêté de circulation rue Alexis Maneyrol

82-2022 Circulation brocante du canal 11.09.2022

81-2022 ECHASSERIEAU Philippe arrêté de circulation rue des Puits

80-2022 BREHARD arrêté de circulation rue de la Paix

79-2022 BREHARD arrêté de circulation place du Centre

78-2022 LECARDONNEL Magalie vide garage

77-2022 BREHARD arrêté de circulation chemin de la Blonnetais

76-2022 Battue sangliers Chasse Basse Loire

75-2022 Autorisation de stationnement 12 place de l'Eglise

74-2022 SPIE arrêté de circulation route de Frossay - RD78

73-2022 BREHARD arrêté de circulation chemin de la Blonnetais

72-2022 BREHARD arrêté de circulation route des Mares

71-2022 BREHARD arrêté de circulation route de Bellevue, rue du Jaunais, rue des Fontenelles

70-2022 BREHARD arrêté de circulation rue du Magnolia

69-2022 GRT GAZ arrêté de circulation La Tuffelais

68-2022 Arrêté de circulation Le Bourg, Le Migron, La Roche

67-2022 ENEDIS arrêté de circulation route de Bellevue

66-2022 Arrêté autorisation échafaudage 5, rue Alexis Maneyrol

65-2022 Stationnement interdit 15, place de l'Eglise

64-2022 SARL DOUSSET FREDERIC arrêté de circulation 5, rue Saint Exupéry

63-2022 AB CHARPENTE arrêté de circulation place Général de Gaulle

62-2022 Circulation kermesse Ecole Montfort

61-2022 Feu d'artifice 02 juillet 2022 Fête du Canal

60-2022 Circulation Fête du Canal

59-2022 Circulation Fête de la musique

58-2022 Arrêté autorisation échafaudage 5, rue Alexis Maneyrol

57-2022 Déploiement fibre optique - ETA

56-2022 BREHARD arrêté de circulation rue Alexis Maneyrol

55-2022 BREHARD arrêté de circulation rue des Puits (de la place du Centre au carrefour de la rue de la Paix

54-2022 BREHARD arrêté de circulation rue des Puits (de la rue Cap. R. Martin à la place du Centre)

53-2022 BREHARD arrêté de circulation rue Saint Front

52-2022 BREHARD arrêté de circulation route de Nantes

51-2022 EIFFAGE arrêté de circulation La Moinerie - Les Carrières

50-2022 MORICEAU Martine vide maison

49-2022 Autorisation de stationnement 15 place de l'Eglise

48-2022 Autorisation de stationnement 5 place du Centre

47-2022 Déménagement 18 rue de la Fuie

46-2022 Déménagement 17 rue de la Paix

45-2022 Approbation du Plan Communal de Sauvegarde

44-2022 Permis de détention provisoire chien catégorisé- Mme DESBOIS - M. MERCERON

43-2022 EIFFAGE arrêté de circulation La Moinerie - Les Carrières

42-2022 LOCNACELLE arrêté de circulation La Choltière

41-2022 EIFFAGE arrêté de circulation rues des Puits et de la Paix, rue Cap. R. Martin

40-2022 MORICEAU Martine vide maison

39-2022 Arrêté communal permanent réglementation chantiers

38-2022 MELLERIN Autorisation traversée de route

37-2022 BROSSAUD GUILBAUD Branchement EU

36-2022 Déménagement 6 Place de l'Eglise

35-2022 Délimitation périmètre zone de rencontre Le Migron modif

34-2022 Déménagement 5 rue des Puits

33-2022 EIFFAGE arrêté de circulation route de Nantes, rue St Front, rue Alexis Maneyrol, impasse de la Vallée

32-2022 Modification limites agglomération

31-2022 SIGNAPOSE Arrêté de circulation Grande rue Le Migron

30-2022 Battue aux sangliers 13.03.2022

29-2022 Battue aux sangliers et renards 11.03.2022

28-2022 Déploiement fibre optique

27-2022 Battue aux sangliers, renards et chevreuils 26.02.2022

26-2022 Battue aux sangliers, renards et chevreuils 26.02.2022

25-2022 SIGNAPOSE arrêté de circulation rue de la Mairie, rue du Magnolia et parking mairie

24-2022 Battue administrative aux sangliers 17.02.2022

23-2022 Autorisation de stationnement 5 place du Centre

22-2022 Déménagement 5, rue Antoine de St Exupéry

21-2022 BROSSEAU GUILBAUD arrêté de circulation route des Mares

18-2022 SIGNAPOSE arrêté de circulation rue de la Mairie, rue du Magnolia et parking mairie

17-2022 Arrêté de circulation chemin du Cavalier

16-2022 Autorisation de stationnement 5 place du Centre

15-2021 BREHARD arrêté de circulation route de Nantes

14-2021 BREHARD arrêté de circulation rue Alexis Maneyrol

13-2022 EIFFAGE arrêté de circulation La Cheminandais Chemin du Petit Quartier

12-2022 Autorisation de stationnement 5 place du Centre

11-2022 ENEDIS arrêté de circulation La Blonnetais

09-2022 Battue aux sangliers, renards et chevreuils 29.01.2022

08-2022 Déménagement 5, rue Antoine de St Exupéry

07-2022 Régate avirons 26 et 27.02.2022

06-2022 INEO ATLANTIQUE RESEAUX arrêté de circulation Les Rivières

05-2022 Autorisation de stationnement 18 place de l'Eglise

04-2022 INEO ATLANTIQUE RESEAUX arrêté de circulation Les Rivières

03-2022 Contrôle qualité déploiement fibre optique

02-2022 EIFFAGE arrêté de circulation La Chevallerais

01-2022 Autorisation de stationnement 29 rue des Puits

 

Autres arrêtés de la commune 

Arrêté préfectoral 2024/SEE/20819043 destruction administrative le 12/11/2024

Arrêté du 23 octobre 2024 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Arrêté portant réglementation de la circulation sur la RD 723

Arrêté préfectoral 2024/SEE/20351816 destruction administrative le 15/10/2024

Arrêté préfectoral de suspension de la chasse réserve Massereau et Migron

Arrêté Préfectoral N° 2024/SEE/19944062

Opération de destruction administrative le 17/09/2024 de 7h à 15h

Arrêté de voirie RD98

Arrêté préfectoral N°2024/SEE/0187 usage de l'eau

Arrêté temporaire RD723 du 23 sept au 11 oct 2024

Autorisation d'opération de destruction administrative

Arrêté portant autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privées

Arrêté temporaire portant restriction pour les routes départementales RD723, RD1079,

Arrêté temporaire portant interruption pour la route départementale RD723

Arrêté portant autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privées

Arrêté de circulation RD 67 du 10 au 24 avril 2024

Arrêté de circulation RD 98, 723 du 2 au 19 avril 2024

Permission de voirie N° 2024061004 RD753 Lieu Dit l'Hirondelle

Arrêté de circulation T-PR-2024-03-159 du 25 mars au 12 avril RD78

Arrêté de voirie RD78 2024061003

Arrêté préfectoral Battue aux sangliers le 5 mars 2024

Arrêté temporaire circulation RD98 le 17 mars 2024

Arrêté préfectoral N° 2023/SEE/16024583 destruction administrative

Arrêté préfectoral N° 2023/SEE/15558347 opération destruction administrative

Arrêté temporaire circulation RD 98 et RD 723

Arrêté préfectoral portant autorisation d'opération de destruction administrative

Arrêté Interdiction Accès Massifs Forestiers Tempête Ciaran

Arrêté sécheresse du 25/10/2023 N° 2023/SEE/0191

Arrêté préfectoral N° 2023/SEE/0189 usages de l'eau

Arrêté temporaire RD 723 du 16/10 au 20/10

Arrêté temporaire circulation RD6 du 25/09 au 29/09/2023

Arrêté préfectoral portant autorisation d'opération de destruction administrative

Arrêté portant autorisation de pénétrer propriétés publiques

Arrêté temporaire RD 723 RD 78 du 18 au 29 septembre 2023

Arrêté temporaire RD 723 RD 98 du 4 au 22 sept 2023

Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole

Arrêté de voirie RD6

Arrêté préfectoral N° 2023/SEE/0143 Sécheresse

Arrêté temporaire RD 723 RD 98 le 8 août 2023

Arrêté préféctoral N° 2023/SEE/0141 limitation ou interdiction des prélèvements et des usages de l'eau 

Arrêté préféctoral N° 2023/SEE/0128 usage de l'eau

Arrêté temporaire RD67 du 14 juin au 13 juillet 2023

Arrêté temporaire RD67 du 19 juin au 7 juillet 2023

Arrêté préféctoral N° 2023/SEE/0116 usage de l'eau

Arrêté temporaire RD 723 du 9 au 12 mai 2023

Arrêté n°2023-04-22/SEE - Biodiveristé portant sur une interdiction de la pêche en Loire Atlantique

Arrêté temporaire RD67 du 24 avril au 12 mai 2023

Arrêté temporaire RD67 du 11 au 14 avril 2023

Arrêté temporaire RD78 du 3 au 7 avril 2023

Arrêté temporaire RD 723 du 20 mars au 7 avril 2023

Arrêté temporaire RD78 portant réglementation de la circulation du 14 mars au 5 mai 2023

Arrêté temporaire RD67 - Réglementation de la circulation - Du 20 mars au 7 avril 2023

Arrêté de Voirie RDL98 - Autorisation réalisation de travaux

Arrêté préfectoral battue du 9 mars 2023

Arrêté temporaire RD 78-98-723 du 9 mars 2023

Arrêté temporaire RD 78-98-723 du 4 mars 2023

Arrêté temporaire RD67 du 21 02 2023 au 10 03 2023

Arrêté temporaire RD723 du 27/02 au 17/03/2023

Arrêté temporaire RD78 du 09/02 au 14/03

Arrêté de voirie RD78

Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation RD 67

Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation RD 723

Arrêté temporaire RD78

 Arrêté d'interdiction de vente d'artifices du 15/12 au 19/12/2022

Arrêté de restriction des usages de l'eau du 16-11-2022

Arrêté temporaire Route départementale 67 du 21 novembre au 2 décembre 2022

Arrêté temporaire route départementale RD6 du 5 au 6 décembre 2022