La réunion du Conseil Municipal aura lieu le
lundi 15 décembre 2025 à 19h30
à la Mairie.
ORDRE DU JOUR
INSTITUTIONS
I. Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal arrêté par délibération n° 2025-199 du Conseil Communautaire du 23 octobre 2025
II. Présentation du rapport d’activité 2024 ATLANTIC’EAU
III. Présentation du rapport d’activité 2024 TE44
IV. Approbation de la modification des statuts de TE44
V. Approbation de la modification des statuts de la CCSE
FINANCES
VI. Approbation de la procédure de LIVRAISON A SOI MEME de la maison médicale à construire : enjeu de récupération de la TVA par le biais du FCTVA
VII. Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026
VIII. Approbation des tarifs des services publics 2026